Mentions légales

Le site www.aasbr.fr est la propriété de l’Association AASBR, Association d’Action Sociale du Bas Rhin

• Immatriculée au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg sous le numéro 55, Volume XVIII
• CNIL : 1674505
• Et dont le siège administratif et technique est situé : 20 rue du Marechal Lefebvre – BP 20183 – 67022 Strasbourg Cedex 1
• Siren : 775 641 764
• Tél. : 03 88 65 67 40

Président 
Florian GEORGE

Directeur Général
Sébastien MEYER

Directeur de la Publication
Sébastien MEYER

Le dispositif Internet du site www.aasbr.fr a été conçu par la société I CAN DO IT dont le siège social est situé à METZ - 6, Place du Général de Gaulle - Tel. : 03 87 36 50 99
Le site www.aasbr.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société  Celeonet SARL dont le siège social est situé : 70 rue Berthie Albrecht, 94400 Vitry sur Seine.

Statuts

Statuts votés le 29 mai 2015 à télécharger ici

Conditions générales d’utilisation

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.
AASBR se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l'hypothèse où vous accéderiez au site www.aasbr.fr à partir d'un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.

Contenu du site

Le site www.aasbr.fr est un site donnant accès à d'autres sites susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.
AASBR dispose de sa propre existence légale et d'une personnalité juridique autonome.
Les informations fournies sur le site www.aasbr.fr le sont à titre informatif et indicatif. AASBR ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et adaptée.
AASBR ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
AASBR ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site www.aasbr.fr, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Informatique et liberté

Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, les traitements automatisés de données à caractère personnel réalisés à partir du site Internet www.aasbr.fr ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL, qui a délivré un récépissé sous le n° 1674505 ). Le site www.aasbr.fr respecte le caractère privé et confidentiel des informations personnelles que vous lui transmettez. AASBR s'engage à protéger vos données personnelles. Pendant votre consultation du site www.aasbr.fr, vous pouvez être sollicité pour communiquer volontairement certaines données personnelles (nom, e-mail, adresse...). Ces informations sont utiles pour accéder à certaines rubriques (ou services) du site. Vous êtes libre de refuser de communiquer ces données. Cependant, les rubriques nécessitant ces informations ne vous seront pas accessibles. Les utilisateurs du site www.aasbr.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés, notamment en s'abstenant de toute collecte ou utilisation détournée des données personnelles auxquelles ils accèdent.

Cookies

Lors de vos visites, vous êtes informé qu'un témoin de connexion peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Il s'agit d'un bloc de données qui n'est pas utilisé à des fins d'identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Il permet des analyses de fréquentation, mesures d'audience... afin d'améliorer la qualité du site.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d'être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser de la manière suivante :
- avec le navigateur Microsoft Internet Explorer 5.x et 6.x : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options Internet », choisissez l'onglet « Confidentialité » puis déplacez le curseur jusqu'au niveau de sécurité désiré ou cliquez sur le bouton "Avancé" puis « Ignorer la gestion automatique des cookies » et cochez l'option "refuser" ou « demander » pour chaque colonne
- avec le navigateur Netscape Navigator 6.2 : cliquez sur la barre de menu "Edition" puis sur « Préférences », sélectionnez « Confidentialité et sécurité » puis choisissez l'item « cookies » et cochez « désactiver » ou « me demander » ;
- avec le navigateur MozillaFirefox version 1.x et 1.5 : cliquez sur la barre de menu « Outils » puis sur « Options », choisissez les onglets « Vie privée » puis « Cookies » et décochez la case « autoriser » ;
- avec le navigateur Apple Safari : allez dans le menu « Safari > Préférences de Safari » puis cliquez sur l'onglet « Sécurité » et cliquez sur « Provenant seulement des sites consultés ».

En cas de refus des témoins de connexions, certains services ne sont plus accessibles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par le biais du « cookie » dans les conditions indiquées au paragraphe « Informatique et libertés ».

Propriété intellectuelle

Les marques et les logos de AASBR figurant sur les sites sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de AASBR, en est strictement interdite.

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.aasbr.fr, sont la propriété AASBR ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.aasbr.fr sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, AASBR interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

AASBR se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.

Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image…), vous devez obtenir l'autorisation écrite, expresse et préalable de AASBR, en écrivant à l'adresse indiquée dans le paragraphe « informations légales » ou en envoyant un courriel au webmaster.